I – Mentions légales
Identité de l’entreprise : See by Laura (micro-entreprise individuelle)
Directrice de la publication : Laura MARBACH (née LECOURTIER) | 7, rue de la Killei – 57320 CHEMERY-LES-DEUX | 07 86 93 29 07 | contact@seebylaura.fr
Numéro SIRET : 825289630 | Code APE : 7410Z – Activités spécialisées de design | Création le 26/01/2017 (activité complémentaire) | TVA non applicable
Hébergeur du site : Association ReptiGo | Anthony CORREIA | 117, rue de Franchepré | 54240 JOEUF | anthony@reptigo.fr
II – CGU
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Laura MARBACH, ci-après dénommée l’éditrice, met à la disposition de ses utilisateurs, le site et les services disponibles sur le site, et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’éditrice à l’adresse URL suivante www.seebylaura.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Cookies
Le site web See by Laura, accessible à l’adresse www.seebylaura.fr, propulsé par WordPress et hébergé par l’association ReptiGo, utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à cette politique.
La navigation sur le site www.seebylaura.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Pour rappel, un « Cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent, par exemple, d’obtenir des mesures de fréquentation.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Liens hypertextes
Le site See by Laura peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.seebylaura.fr.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site, sans autorisation expresse de l’éditrice.
III – Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la directrice de publication, à savoir Laura MARBACH.
See by Laura est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment l’architecture, le style, le logo et les textes. Tous les éléments de ce site sont libres de droit, à l’exception de l’iconographie, à la condition d’y mentionner la source. Celles-ci ne peuvent être utilisées à des fins commerciales et publicitaires.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
IV – Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.seebylaura.fr est soumis au droit français.